L'économie actuelle repose essentiellement sur des technologies en constante évolution, tout comme le cadre juridique les règlementant, c'est-à-dire le droit des technologies de l'information. Nous offrons des renseignements et conseils juridiques dans le secteur du droit des technologies de l'information et de la propriété intellectuelle et plus particulièrement, en ce qui a trait aux litiges et différends en la matière, aux contrats de vente, de licences et de services, à l'administration de contrats et à la distribution de produits.

Alepin Gauthier peut répondre aux besoins de votre entreprise, que vous soyez utilisateur, fournisseur, distributeur ou détaillant de systèmes informatiques, de logiciels ou encore de produits d'information.

Que ce soit en contexte commercial ou litigieux, les avocats spécialisés d'Alepin Gauthier conseillent et représentent des entreprises en matière de droit des technologies de l'information et en propriété intellectuelle.

Nous pouvons vous conseiller quant à vos projets de commerce électronique, notamment pour la conclusion électronique de contrats, l'élaboration de sites Web ou d'ententes d'hébergement. De plus, nous tenons nos clients avertis des récents développements dans le domaine.

En outre, associant la profession de juriste à celle de collaborateur, nous assistons les entreprises relativement à la mise au point, la vente, l'achat et l'utilisation de logiciels ou d'autres technologies ainsi que dans la rédaction d'ententes, par exemple en ce qui concerne :

la programmation;
la conception de logiciel;
la licence d'utilisation;
la cession de droits d'auteur
le contrat d'employé-clé.

Également, après l'analyse de vos besoins, nous vous aidons à structurer la commercialisation de vos produits et services informatiques, tant sur le plan local, que national ou international. À cet effet, en plus de rédiger des conventions commerciales traditionnelles à intervenir avec les fournisseurs relatives à l'emballage des produits, la publicité, la location d'espaces et d'équipements, nous rédigeons également des contrats concernant:

la sous-traitance;
la distribution;
la vente.

De plus, nos services juridiques en droit des technologies de l'information s'adressent aux utilisateurs de systèmes informatiques sur toutes les questions relatives à l'acquisition et à l'utilisation de la technologie, incluant les droits rattachés aux licences, la propriété intellectuelle, le choix des fournisseurs, la gestion du changement, les essais d'acceptation, les garanties, les indemnités, la confidentialité, les contrôles financiers, les recours, le soutien et l'entiercement de codes sources.

En parallèle, lorsque vous le désirez, nos services en matière de propriété intellectuelle vous permettent d'enregistrer toutes les marques de commerce et noms de domaine requis.