François Alepin

Formation

LL.L, Université d’Ottawa, 1977
Agent de marques de commerce, 1978
D.E.Sp en droit commercial, 1987
Diplôme de planification financière, 1993
Adm. A, section experts accrédités en franchise, 1995
Médiateur accrédité en matière civile et commerciale, 2003
Arbitre accrédité en matière civile et commerciale, 2004

Admission au Barreau

Barreau du Québec, 1978

Activités professionnelles

Depuis 1978, Me Alepin pratique à son propre compte au cabinet Alepin Gauthier à Laval, qui compte aujourd’hui une vingtaine d’avocat(e)s et où il est associé avec Me Brigitte Gauthier. Il est à noter que Me Alepin est reconnu par ses pairs comme un «Best Lawyers in Canada», depuis 2005 en droit de la franchise et depuis 2011 en droit commercial également.

Il assiste ses clients, qui sont en grande majorité des entrepreneurs au sein de PME, dans la rédaction et l’analyse de contrats de toute sorte touchant tous les besoins dans le cours normal des affaires d’une PME. Ce qui l’amène à agir auprès d’eux comme un contentieux externe étant consulté dans divers domaines du droit qui ont en commun de se présenter dans le cadre de l’exploitation d’une entreprise. Il concentre sa pratique en droit des franchises et au cours des années il a été, à maintes reprises, appelé à agir à titre de conseiller dans ce domaine.

Sa pratique en droit commercial l’amène à résoudre des litiges par la négociation, la médiation et l’arbitrage. Il a représenté les intérêts de ses clients, tant en première instance qu’en appel, devant tous les tribunaux de droit commun et devant des tribunaux administratifs.

En 2001 et 2002, en tant que membre de la délégation canadienne, sur recommandation du Ministère de la Justice du Québec dans le cadre de la participation du Canada aux travaux d’Unidroit aux fins de participer au Comité d’experts gouvernementaux chargés d’élaborer une loi modèle sur la divulgation des informations en matière de franchise, il a été invité à Rome afin de participer à une table ronde organisée par ledit Comité d’experts gouvernementaux.

En 2013, il a été appelé à collaborer à la rédaction des «Développements récents en droit de la franchise». De plus, suivant la parution dudit livre, il a présenté son article «Le point sur les ristournes perçues par le franchiseur» à titre de conférencier lors d’un colloque organisé par le Barreau du Québec.

En 2016, il a été appelé à collaborer à la rédaction des «Développements récents en droit de la franchise». De plus, suivant la parution dudit livre, il a présenté son article «Notions élémentaires du franchisage ou franchisage 101» à titre de conférencier lors d’un colloque organisé par le Barreau du Québec.

Affiliations professionnelles

Membre du Barreau Canadien 
Membre du Barreau du Québec 
Membre du Barreau de Montréal 
Membre du Barreau de Laval 
Membre de l’Institut Canadien des Brevets et Marques (1996-1999) 
Membre de l'Association canadienne de la Franchise 
Membre de l’Ordre des administrateurs agréés du Québec
Membre de la Chambre de commerce et d'industrie de Laval 
Ambassadeur et conseiller juridique de l’Association des scouts du Canada
Conseiller juridique de l’Entraide Bois-de-Boulogne
Conseiller juridique de l’Église Saint-Sauveur
Président du sous-comité sur le contingentement du Barreau du Québec en 1995-1996 
Membre du comité légal/législatif de l’Association Canadienne de la Franchise, région du Québec 
Membre de la Fédération Informatique du Québec depuis 1999 
Membre du Conseil québécois de la franchise 
Membre du conseil d’administration de l’Ordre des administrateurs agréés du Québec (originalement à titre de membre expert accrédité en franchise)
Membre de l’Association de la construction du Québec, région métropolitaine 
Membre de deux sections de l’American Bar Association 
Membre de l’Institut de médiation et d’arbitrage du Québec 
Membre de l’Association des professionnels dans le domaine du transport 
Membre du conseil d’administration du Regroupement des comptables agréés de Laval-Laurentides-Lanaudière, maintenant les CPA
Membre du Réseau Action TI
Membre du conseil d’administration de l’Association régionale des loisirs pour personnes handicapées de Laval
Membre du conseil d’administration de l’Orchestre symphonique de Laval
Membre du conseil d’administration du Foyer Rousselot des Sœurs grises de Montréal
Membre du comité consultatif d’Aéroports de Montréal
Membre du Réseau des Gens d'Affaires du Québec
Membre de l'Ordre des conseillers en ressources humaines agréés

Conférences et publications

Conférencier à plusieurs reprises au Salon international de la franchise et au Salon de la franchise de Montréal
Conférencier pour Microsoft Canada et Oracle Canada, « Sarbanes-Oxley, De ce côté-ci de la frontière », 2004-2005
De 2001 à 2011, cours de formations donnés d’initiation au droit des affaires au Centre Local de Développement de Laval
Au fil des années, il a donné plusieurs séminaires et conférences, ainsi que participé à des chroniques dans L’info-Québec, Le Courrier Laval et autres, notamment sur les technologies de l’information et le franchisage
Il a écrit plusieurs articles notamment dans le Journal les Affaires, pour le Réseau Juridique du Québec, pour Québec Franchise, pour Planète Franchise et pour BetheBoss
Il a participé à l’émission «L’Après-midi porte conseil» à Radio Canada, le 13 octobre 2010
Il a enregistré 13 émissions de télévision visant à vulgariser le «nouveau » Code civil du Québec de 1994
Rédaction de l’article «Le point sur les ristournes perçues par le franchiseur» paru dans les «Développements récents en droit de la franchise»
Conférencier lors du colloque organisé par le Barreau du Québec sur les «Récents développements en droit de la franchise» tenu le 10 mai 2013
Article paru dans le premier numéro de la revue «MAG» pour le mois d’octobre 2013, «François Alepin, un homme passionné» 
Blogueur pour le Conseil québécois de la franchise

Conférence donnée auprès de la Chambre de commerce et d’industrie de Laval le 15 octobre 2013 portant sur les 35 ans de fondation du cabinet «Alepin Gauthier, une histoire qui se continue.»
Rédaction de l’article «Notions élémentaires du franchisage ou franchisage 101» paru dans les «Développements récents en droit de la franchise», 2016
Conférencier lors du colloque organisé par le Barreau du Québec sur les «Récents développements en droit de la franchise» tenu le 29 septembre 2016

Pro Bono

Président d’honneur pour le tournoi de golf de la Fondation La Belle Aide en 2004
Président du conseil d’administration de la Fondation pour la recherche sur moelle épinière (2003 à avril 2010)
Vice-Président de la campagne majeure de financement 2011 de la Fondation de la Cité de la Santé et coprésident d’honneur du Gala de la Santé, édition 2012
Président d’honneur pour la 11e édition de la « Rencontre Théâtre Ados »
Président de la Fondation du Collège André Grasset
Patron d’honneur du concert bénéfice «Moments de pur bonheur»
Coprésident d’honneur du Gala des chefs au profit de la Société canadienne du cancer du Québec, édition 2013

Reconnaissances

Bâtonnier du Barreau de Laval pour 1994 –1995
Best Lawyers in Canada, depuis 2006 en droit de la franchise et depuis 2011 en droit commercial également
Gouverneur à vie de l’Entraide Bois-de-Boulogne
Gouverneur émérite de la Fondation du Barreau du Québec
Prix Reconnaissance 2012 du Barreau de Laval

Coordonnées

Courriel : f.alepin@alepin.com

Téléphone : 450-681-3080

Retour à la liste des avocats

Contactez-nous

Contactez-nous

Laval

450 231-1277
3080, boul. Le Carrefour
Bureau 400
Laval Qc Canada H7T 2R5

Lasalle

514 364-3383

Montréal

514 335-3037

Télécopieur

450 681-1476

Directions

Suivez-nous